Infiltration de radon dans un bâtiment

Le radon est un gaz radioactif qui provient de la dégradation naturelle de l'uranium présent dans le sol et la roche. Il s'agit d'un gaz invisible, inodore et insipide.

Lorsque le radon s'échappe dans l'atmosphère, il est dilué et ne pose aucun risque. Toutefois, dans les espaces clos comme les maisons, il peut parfois atteindre une concentration très élevée qui peut poser un risque pour la santé des occupants.

Le radon est la deuxième cause de cancer du poumon, après le tabagisme. C’est aussi la première cause de cancer chez les non-fumeurs. Au Québec, de 10 à 16 % des décès imputables au cancer du poumon sont associés au radon. Il s’agit de plus de 600 décès par année. Le radon est présent dans TOUS les édifices. Sa concentration fluctue en fonction de la région, la spécificité du terrain, la construction du bâtiment et peut même varier dans le temps pour un bâtiment donné en fonction de l’évolution de son état. Des recherches menées à l’étranger ont aussi démontré que les rénovations énergétiques (ex. : remplacement des fenêtres et des portes, ajout d'une isolation) peuvent réduire le renouvellement de l'air et augmenter les concentrations de radon dans l’air intérieur.

Bonne nouvelle, il est facile de mesurer et de réduire la concentration de radon dans un bâtiment.

Pour connaître la concentration de radon dans un bâtiment, il faut la mesurer à l’aide d’un appareil appelé dosimètre. Il est conseillé de prendre cette mesure pendant une période d'au moins trois mois et de le faire durant l'hiver. Le propriétaire d’un immeuble peut mesurer la concentration de radon lui-même ou recourir aux services d’un professionnel.

Le radon se mesure en becquerels par mètre cube d’air (Bq/m³).

Santé Canada recommande de prendre des mesures correctives lorsque la concentration moyenne annuelle de radon dépasse les 200 Bq/m³ dans les espaces occupés d’une habitation.

De meilleurs résultats sont obtenus en appliquant des mesures correctives, par exemple :

• colmater les fissures de la fondation;
• sceller les ouvertures en contact avec le sol;
• s’assurer que les puisards sont couverts et ventilés vers l’extérieur;
• améliorer la ventilation du bâtiment, particulièrement au sous-sol.

Si la concentration de radon dans l’habitation est très élevée, ces mesures ne suffiront peut-être pas, car elles n’empêchent pas complètement son infiltration. Dans ce cas, il faut faire appel à un entrepreneur qualifié qui installera un système permettant d’évacuer le radon présent sous les fondations avant que celui-ci ne pénètre dans les espaces habitables du bâtiment.

Tests de longue et de courte durée

Le principal enjeu avec le radon dans le cadre d’une transaction immobilière est la période de l’année et le délai requis pour effectuer le test. Santé Canada recommande que la concentration de radon soit mesurée pendant trois mois, en hiver.

Or, plusieurs transactions immobilières se concluent dans un délai inférieur à trois mois, et ce, à tous moments de l’année.

Le courtier doit poser des questions au vendeur afin de savoir si des tests de radon ou des travaux pour corriger un problème de radon ont déjà été effectués et divulguer l’information à toute personne se proposant d’acquérir l’immeuble. En procédant à un test et, au besoin, à des mesures d’atténuation avant la mise en marché, le vendeur bénéficiera d’un argument de vente supplémentaire.

Si un client acheteur est préoccupé par la question du radon, le courtier pourra lui recommander de procéder à un test de radon après la vente. De plus, un mécanisme est prévu afin de rendre la Promesse d’achat conditionnelle à ce que des sommes soient retenues dans le compte en fidéicommis.

La clause type 3.21 – Test de mesure du radon stipule que :

Les parties chargent le notaire instrumentant de retenir à même le produit de la vente, une somme de ___X_____ dollars. Cette somme sera remise à l’ACHETEUR si un rapport produit par un professionnel certifié en mesure du radon établit, à la suite d’un test visant à mesurer la concentration de radon dans l’espace habité de l’IMMEUBLE, que la concentration moyenne annuelle en radon est égale ou supérieure à 200 Bq/m3 et si une copie de ce rapport est remise au VENDEUR dans les ______x_____ jours suivant la signature de l’acte de vente. À défaut, à l’expiration de ce délai, cette somme sera remise au VENDEUR.

La somme mentionnée ci-dessus vise à compenser l’acheteur pour le coût des travaux requis pour réduire la concentration moyenne en radon dans l’espace habité de l’immeuble. Sur réception de cette somme, l’acheteur renonce à toute réclamation et à tout autre recours à cet égard.

Tous les frais et honoraires afférents à la gestion de la somme retenue par le notaire sont à la charge du vendeur.

Pour en savoir plus : Clauses type - Promesse d'achat - tests de mesure du radon.
 

 

 

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Sources :

Gouvernement du Québec : Radon domiciliaire

Santé Canada : Le radon - Au sujet

Association pulmonaire du Québec : Radon